MENTIONS LÉGALES - OGC NICE

Editeur :

Vous êtes actuellement connecté au site Internet officiel de l’Olympique Gymnaste Club de Nice Côte d’Azur,

Société anonyme sportive professionnelle (SASP) au capital de 5.718.204,24 euros, Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nice sous le numéro 404 115 198,

N° de tva intracommunautaire : FR 30404 115 198,

Code APE : 9312Z

Dont le siège social est situé 19, boulevard Jean Luciano, 06200 NICE

Tel. : 04 93 71 93 52 – fax : 04 93 18 06 79

Email : mongymmafamille@ogcnice.com

Réalisation graphique et technique du front office billetterie :

Fan Experience

17 rue Letellier

75015 PARIS

Courriel : contact@fan-xp.com

Directeur de la publication : Monsieur Jean-Pierre RIVERE en qualité de Président

Responsable de la rédaction : Laurent OREGGIA

Hébergeur :

Ce site est hébergé par Fan Experience

17 rue Letellier

75015 PARIS

Courriel : contact@fan-xp.com

CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE     

L’utilisateur du Site reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s’engage à les respecter. Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi Informatique et libertés et du code de la propriété intellectuelle.

Le Club OGC NICE ne pourra pas être tenu responsable en cas d’utilisation abusive du Site par un utilisateur.

L’utilisateur reconnaît également être informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure tel que définis par la jurisprudence française, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou

autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’OGC NICE pourra interrompre l’accès au site internet.

Le Club OGC NICE ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès au site internet et à celui de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

L’OGC NICE apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site internet des informations de qualité. L’OGC NICE ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. L’OGC NICE ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une

intrusion d’un tiers.

L’OGC NICE ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur le site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir du site. L’OGC NICE ne pourra être tenu pour responsable du contenu de ces sites et notamment du contenu des informations, de leur exactitude, etc.

PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROITS D’AUTEUR

En se connectant au site de l’OGC NICE vous accédez à un contenu protégé par la loi. Le site internet est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. L’ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, vidés, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’OGC NICE.

De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur le site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.

MODIFICATION DES MENTIONS LEGALES

Le Club OGC NICE peut être amené à modifier ses mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.